Editeur : BASTIDE IMMOBILIER
Siège social : 9 place de l'Hôtel de Ville 31410 Saint Sulpice Sur Lèze - France
Tél. : 05 61 97 71 55
Email : rf.ommi-editsab@ommi
RCS : 452 575 467
Carte professionnelle : Titulaire de la carte professionnelle « transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° 1427 délivrée par la Préfecture de la Haute Garonne.
Garantie financière : Garanti(e) par la Caisse de Garantie de l'Immobilier FNAIM - 89, rue de La Boétie 75008 PARIS - sous le n° B42653936, pour un montant de € 120.000, titulaire du compte spécial (article 55 du décret du 20 juillet 1972) n° 00010095277 ouvert auprès de la BNP PARIBAS.
Responsable de Publication : Chantal Brohan
Réalisation : Sudimédia
Hébergement :
Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Déclaration CNIL :
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.bastide-immo.fr ont fait l'objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : N° 1465530 v 0 en date du 12-11-2010.
Données personnelles :
Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l'utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à BASTIDE IMMOBILIER, et ne sont pas destinées à être transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l'objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles sont conservées le temps nécessaire à l'accomplissement de ces finalités.
BASTIDE IMMOBILIER met en œuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, BASTIDE IMMOBILIER ne maîtrise pas le fonctionnement de l'internet et attire l'attention des utilisateurs sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Propriété intellectuelle :
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.
BASTIDE IMMOBILIER interdit toute apposition d'un lien Hypertexte profond à destination du présent site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion.
Loi applicable :
Le site et les services sont régis exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d'utilisation.
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur accèderait au site à partir d'un autre État que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
BASTIDE IMMOBILIER
9 place de l'Hôtel de Ville
31410 Saint Sulpice Sur Lèze - France